Conditions commerciales
Il est convenu entre les clients et la société Vecteur Energy (groupe Phytoplant), les conditions générales de vente suivantes. Ces conditions étant parfaitement lisibles et visibles par les internautes, toute commande effectuée par le client implique l'acceptation pleine et entière de ces conditions générales.
Article 1: Paiement:
Pour les commandes passées et payées de l'un des pays de la zone Euro uniquement, les chèques sont acceptés comme mode de paiement. Dans tous les autres cas, nous acceptons les mandats postaux et internationaux à l'ordre de Vecteur Energy - ZA Lachaud - F-43200 St Maurice de Lignon. Pour les virements bancaires : Nous contacter .
Un systême de paiement sécurisé par carte bancaire est disponible pour tous les clients. Ce service est proposé en partenariat avec le Crédit coopératif et Paybox system, garant de la sécurité des transactions.
Vecteur Energy se réserve le droit d'annuler une commande en cas de doute sur la solvabilité du client.
Article 2: Tarifs:
Les tarifs affichés sur le site internet sont indiqués Toutes Taxes Comprises. Seuls des frais supplémentaires peuvent être causés par l'ajout de frais de port, ceux-ci étant variables d'un pays à l'autre, ils ne peuvent ètre indiqués qu'au moment de la commande. Les tarifs peuvent fluctuer en fonction des prix du marché, mais ceci n'aura pas d'influence sur le montant d'une commande entre le moment où elle aura été passée et la date d'emballage et d'envoi.
Le montant exact de la commande du client, indiquée par courriel après confirmation sur le site, est dû et devra être payé, après quoi le contenu de la commande sera expédié au client. Voir Article 1 pour connaître les moyens de paiements.
Article 3: Garanties du vendeur:
Pour les produits sous garantie constructeur ou fabricant, le client doit contacter le constructeur ou le fabricant afin de faire procéder au changement de la pièce ou de l'appareil défectueux lorsqu'il est sous garantie. Dans tous les cas, seul le fabricant ou le constructeur est compétent pour effectuer les réparations ou le changement des pièces défectueuses nécessaires au bon fonctionnement de l'appareil acheté. Pour les produits cosmétique et diététique provenant de nos laboratoires, nous garantissons une qualité irréprochable. Si toutefois le client recevait un produit périmé, endomagé, altéré ou non satisfaisant, Vecteur Energy s'engage à reprendre ou échanger le dit produit (voir modalités Article 5).
Article 4: Avoirs, remboursement, substitution:
Lorsqu'un produit n'est pas disponible temporairement, il est proposé au client :
- soit un avoir du montant du produit indisponible.
- soit un échange avec un produit équivalent en terme de prix, la différence éventuelle pouvant faire l'objet d'un avoir.
Les avoirs, pour des raisons pratiques, sont décomptés sur la prochaine commande. Dans ce cas, des mesures seront prises pour que la déduction ait lieu lors de la commande suivante sous forme de crédit (soit, montant de la commande - montant de l'avoir = montant à payer).
Article 5: Reprise, échange:
Les produits sont repris ou échangés uniquement en cas de défectuosité, péremption ou non satisfaction du client, à réception du colis. Si le produit défectueux est sous garantie constructeur, nous préconisons le retour du matériel directement au constructeur pour le remplacement du dit produit, et, si nécessaire, nous transmettrons l'adresse du constructeur, afin d'éviter le transfert du produit entre plusieurs intermédiaires. Il doit être réparé ou échangé par le constructeur ayant émis la garantie constructeur.
Les produits défectueux, périmés ou non satisfaisants doivent être retournés sous sept jours à compter de la réception du colis (cachets postaux ou bons de livraison faisant foi). Passé ce délai, aucune reprise ou aucun échange ne peuvent être effectués.
Les produits alimentaires, cosmétiques et compléments alimentaires ne sont repris pour non satisfaction que s'ils n'ont pas été entamés.
Les produits reproductibles tels que les CD, CDroms, K7, vidéoK7, ne peuvent être ni repris, ni échangés, exceptés ceux qui sont défectueux. De même, aucun échange ou aucune reprise ne peut être accepté pour des produits personnalisés ou impliquant le travail d'un installateur. En cas de défectuosité ou de péremption, sont remboursés le produit et les frais de renvoi vers nos locaux. Un avoir ou un échange peuvent aussi être proposés. En cas d'insatisfaction, seul le produit est remboursé, les frais de renvoi étant à la charge du client. Il peut être proposé un échange ou un avoir.
Article 6: Frais de port:
Les frais de port sont calculés selon le montant de la commande. Ils sont affichés avant validation de la commande. Le simple fait de valider la commande implique l'acceptation des frais de port. Si une commande implique des frais de port rendant l'acte de vente infaisable (Expédition d'un colis de plus de 30kg hors de l'Europe), Vecteur Energy se réserve le droit d'annuler la commande après avis motivé, envoyé au client concerné.
Article 7: Délais et conditions de livraison:
Nous commercialisons en majorité nos propres produits et ne produisons pas de façon industrielle. De fait, nous ne pouvons pas garantir de délai d'expédition court. Toute commande sera préparée dans les plus brefs délais (4-5 jours hors rupture de stock) et expédiée après réception du règlement. Ces colis sont envoyés par La Poste (Colissimo) ou par un transporteur.
Article 8: Vente à l'exportation et aux DOM TOM:
Le client s'assure des autorisations douanières et des dispositions légales qui lui permettent d'acheter les produits commandés. Vecteur Energy se réserve le droit d'annuler une commande si celle-ci correspond à un ou des produits ne pouvant pas être exportés vers le pays de destination indiqué par le client.
Toutefois, si la commande peut être partiellement envoyée, un avoir pourra être proposé au client, à concurrence du montant des produits ne pouvant pas être exportés. Le guide export de la Poste Française constitue la référence sur laquelle s'appuie la société Vecteur Energy, pour prendre connaissance des produits interdits à l'export selon les destinations.
Les produits abîmés, périmés, usés, impropres à la consommation ou à l'usage, du fait d'une rétention trop longue dans des services de douanes ou autres autorités administratives, du fait que le client ne s'est pas assuré des autorisations douanières sans que Vecteur Energy ait pu déterminer si les produits étaient exportables ou non, ne peuvent être ni remboursés, ni échangés. Aucune vente à l'exportation extra communautaire ne peut être faite à crédit ou par un financement à l'aide d'une banque, d'une société de crédit ou d'une tierce partie. De même, aucune vente ne peut être faite de cette manière à destination des DOM TOM.
Article 9: Collecte des données, fichier de clients:
Le client peut à tout moment demander à être retiré des fichiers de Vecteur Energy et peut à tout moment demander de modifier ses coordonnées. Par ailleurs, Vecteur Energy assure que ses fichiers ne sont ni fournis, ni vendus, ni échangés, ni prêtés à aucun tiers, société ou particulier. Ils peuvent uniquement faire l'objet de mailing partagés, au cours desquels le tiers n'a pas accès aux adresses des clients du fichier.
Article 10: Sécurité du client et de son entourage:
Il est recommandé au client de bien lire et de respecter les notices d'utilisation des produits et matériels vendus, si ces notices existent (notamment pour les cosmétiques, les compléments alimentaires, le matériel électrifié ou motorisé, le matériel de chauffage). Vecteur Energy décline toute responsabilité si le matériel ou le produit vendu n'est pas consommé ou utilisé selon les conseils d'utilisation, les modes d'emploi et les notices fournis.
Vecteur Energy assure l'obligation de moyen mais non pas l'obligation de résultat. En ce qui concerne les produits diététiques, il est conseillé en cas de doute sur leur mode d'emploi de s'adresser à votre naturopathe habituel ou bien encore de contacter le pharmacien naturopathe de Vecteur Energy par téléphone au (+33).4.71.65.28.25.
Article 11: Propriété:
Le matériel vendu reste propriété du vendeur jusqu'à paiement total de la commande, ce y compris lorsque le client fait appel à une société de prêt, de crédit, de crédit bail, bancaire et à toute tierce partie lui ayant assuré le financement de l'achat du dit produit.
Article 12: Catalogue et contrat de vente:
Le catalogue en ligne présenté sur le site Internet www.phytoplant.com n'a pas de valeur contractuelle. Il en est de même pour les photos qui y sont présentées. Celles-ci ont pour seul but de permettre au client de visualiser le produit en vente accompagné d'une suggestion de présentation.
Les tarifs ou informations à propos d'un produit peuvent présenter des erreurs. Si au moment de la commande la société se rend compte d'une incohérence entre le catalogue et le stock (conditionnement, prix, quantité, etc.), celle-ci en informera le client par téléphone au numéro indiqué lors de la création du compte client en ligne, et prendra alors les mesures nécessaires en accord avec le client pour ajuster le montant du paiement ou la quantité de produit en conséquence.