Informations légales - Phytoplant

VECTEUR ENERGY

Président : J-N Bonnardel

Au capital de 150 000 €
Siret :  37978271700076 - RCS Le-Puy-en-Velay 379782717
Siège Social : 182, rue du Bouchet - 43200 Saint-Maurice-de-Lignon
Code APE 2042Z - N° TVA intracommunautaire FR 34379782717

 

Hébergement :

OXATIS SA au capital de 1 437 843 €

Immeuble Acropolis - 171 bis chemin de la Madrague Ville
13002 Marseille
Tél. : 04.86.26.26.26 - Fax : 04.86.26.26.03
Email : inf@oxatis.com
RCS Marseille - N° Siret : 438 824 708 00053
N° TVA Intracommunautaire : FR30438824708


Loi informatique et libertés :


Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour cela, écrivez au siège de la société : VECTEUR ENERGY - 182, rue du Bouchet - 43200 Saint-Maurice-de-Lignon. Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre société. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information. Contrefaçon. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, a d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes a modification sans préavis.

 

Déclaration :


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Propriété intellectuelle

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Médiation

Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, le consommateur, sous réserve de l’article L.152-2 du code de la consommation, a la faculté d’introduire une demande de résolution amiable par voie de médiation, auprès de :

SAS Médiation Solution
222 chemin de la bergerie 01800 Saint Jean de Niost
site: https://www.sasmediationsolution-conso.fr
email: contact@sasmediationsolution-conso.fr